Révision : Comment utiliser la feuille de travail Taxes véhicules (taxes sur les véhicules de sociétés) ?

Une feuille de travail de calcul des taxes sur les véhicules est disponible dans la rubrique Feuilles de travail > Taxes véhicules de la Révision. Elle permet de calculer les Taxes sur les Véhicules de Sociétés.

Étape 1 – Ouvrir la feuille de travail

Comment accéder à la feuille « Taxes véhicules » ?

Choisissez l'un des trois points d'entrée :

1. Depuis le menu « Déclarations », ouvrez la rubrique « Autres ».
2. Depuis le module « Véhicules ».

Depuis le Dossier de révision : dans le cycle « État », ouvrez la diligence « Taxes véhicules de société ».

Étape 2 – Saisir les kilomètres remboursés

Quand faut-il saisir des kilomètres remboursés ?

Uniquement lorsqu'un salarié ou un dirigeant utilise son véhicule personnel et se fait rembourser des kilomètres. Sinon, passez à l'étape 3.

Comment les saisir ?

1. Dans le tableau « Détail par véhicule », repérez la ligne du véhicule concerné.
2. Saisissez les kilomètres dans la colonne « Km remboursés ».
3. Répétez la saisie pour chaque année : elle se fait par véhicule et par année.

L'abattement est alors calculé automatiquement selon le barème légal. Il s'applique aux deux taxes : CO₂ et polluants atmosphériques.

Étape 3 – Vérifier le calcul par véhicule

Où consulter le détail du calcul ?

Dans le tableau « Détail par véhicule ». Pour chaque véhicule, contrôlez :

1. la taxe CO₂ brute et la taxe polluants brute ;
2. l'abattement appliqué ;
3. les taxes nettes ;
4. le total net.

Faut-il choisir le barème ?

Non. La feuille applique automatiquement le barème adapté à chaque véhicule.

Que se passe-t-il pour un véhicule électrique ou hydrogène ?

La feuille applique automatiquement son exonération.

Étape 4 – Analyser la synthèse et l'évolution

Comment lire la synthèse ?

En haut de la feuille, quatre indicateurs résument l'année civile de référence :

• « Total net » ;
• « Taxe émissions CO₂ nette » ;
• « Taxe polluants atm. nette » ;
• « Abattement ».

Comment suivre l'évolution sur plusieurs années ?

Consultez le graphique « Évolution des taxes ». Il retrace les montants des cinq dernières années. Vous pouvez l'afficher par taxe ou comparer le brut et le net.

Comment afficher un seul véhicule ?

Utilisez le filtre « Véhicules » pour cibler le véhicule souhaité.

Étape 5 – Exporter et archiver le justificatif

Comment obtenir un justificatif du calcul ?

1. Cliquez sur l'action « Exporter ».
2. Un état récapitulatif est généré en PDF, fidèle à l'affichage.
3. Archivez ce PDF comme justificatif de calcul dans le dossier de révision.

Que contient l'export ?

• Les indicateurs de synthèse.
• Le détail par véhicule, avec la ligne de total.
• Le rappel du barème kilométrique.