Comment utiliser la Feuille de travail (FT Excel) Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) ?
Vous pouvez également retrouver la procédure sur la base documentaire, en cliquant ici.
Nous avons ajouté une nouvelle feuille de travail pour l’aide au calcul de la TVS. Vous pouvez la trouver dans le cycle “Etat”.
/!\ l’ouverture de cette feuille nécessite l’installation de l’utilitaire MyHandler (pour en savoir plus, cliquez ici).
Étape n°1. Principe :
Depuis le dossier de révision, la FT Excel TVS permet de calculer la taxe due.
Sur celle-ci, il faut donc renseigner les véhicules.
Les véhicules gérés avec la Feuille de Travail Véhicules seront automatiquement récupérés. Sinon il faut saisir ou importer manuellement ceux-ci.
Cette procédure commence donc par la création d’un véhicule avant d’expliquer le fonctionnement de la FT Excel TVS.
Étape n°2. Création d'un véhicule :
L’accès à la fonction de création d’un véhicule se fait par le Menu :
Cliquer sur 
Attention tous les champs sont obligatoires pour pouvoir valider la fiche.
Renseigner les données suivantes :
- Date de début d’utilisation :
- Date de fin d’utilisation :
L’entreprise est elle propriétaire du véhicule : 
Si le type d’affectation est :
Service, renseigner le Nom du service
Associé ou Salarié utilisateur MyU, sélectionner la personne concernée dans la liste
Salarié non utilisateur MyU, renseigner le Numéro de compte.
Indiquer le Type de véhicule (Moto, Véhicule de tourisme, Vélomoteur scooter)
Indiquer le Type de carburant (Diesel, GPL, Super, Super sans plomb)
Indiquer la date de mission
Indiquer le nom du véhicule (marque), son immatriculation et son taux de pollution en CO2.
Indiquer le prix d’achat et la puissance fiscale.
Une fois les informations renseignées, cliquer sur 
Étape n°3. Accès à la FT Excel TVS :
L’accès à la FT Excel TVS se fait par le Menu :
Section : AC - Controles
Cycle : Etat
Diligence : TVS
Cliquer sur le 
Cliquer ensuite sur l’exercice du dossier : du 01/01/2021 au 21/12/2021
Un message vous indique si vous souhaitez ouvrir myHandler :
Cocher la case Toujours autoriser (pour ne plus avoir ce message lors de l’ouverture d’une feuille de travail Excel)
Appuyer sur "Ouvrir myHandler" . Excel s’ouvre.
Étape n°4. Utiliser la FT Excel TVS :
Une fois sur la FT Excel TVS, appuyer sur Activer le contenu dans le bandeau supérieur jaune :
La fenêtre de connexion à l’application s’ouvre :
Saisir votre mot de passe (celui de MyUnisoft)
Cliquer sur Connexion
Un message vous confirme la bonne connexion :
Cliquer sur OK
La feuille de travail se compose de 3 onglets :
: donne les explications pour compléter la feuille de travail.
: permet de calculer le montant de la taxe.
: permet de lister les véhicules de la flotte.
Les véhicules sont gérées sur l’application :
Cliquer sur l’onglet
Cliquer sur le bouton 
L’onglet est alimenté de la liste des véhicules
Les véhicules ne sont pas gérées sur l’application :
Compléter manuellement la liste de l’onglet avec un identifiant unique pour chaque véhicule. Vous pouvez copier coller une liste de véhicules dans cet onglet.
Quelque soit la méthode pour compléter la liste des véhicules, les étapes suivantes sont identiques :
OngletVéhicule : Copier les identifiants de la liste
Cliquer sur l’onglet
Coller en case A31
La liste de vos véhicules s’actualise :
Pour chaque véhicule :
Indiquer le carburant
Indiquer la date d’immatriculation et de première mise en circulation.
Et le cas échéant l’une ou l’autre des dates suivantes :
Attention ! Les dates sont à saisir au format jj/mm/aa
Indiquer le nombre de trimestre retenus en 1ère et 2ème composante ainsi que (éventuellement) le nombre de kilomètres remboursés.
Pour chaque véhicule les données s’actualisent au fur et à mesure de la saisie des données.
Et un tableau récapitulatif des montants à reporter est disponible :
Reporter les sommes calculées :
- Pour le régime réel : Déclaration de TVA de Janvier
- Pour le régime simplifié : 2855-SD (TVS)
Information importante :
Exonération de la 1ère composante de la taxe
Cette exonération s'applique lorsqu'un véhicule combine soit l'énergie électrique et une motorisation à l'essence ou au superéthanol E85, soit l'essence à du gaz naturel carburant ou du gaz de pétrole liquéfié.
Cette exonération est calculée automatiquement et donnée à titre indicatif dans la feuille de travail si votre véhicule est hybride ou fonctionnant au gaz, vous avez juste à selectionner le type de carburant utilisé dans la liste déroulante
Exonérations de TVS en 2021
Pour les exonérations partielles
Si le taux d'émission est compris entre 60 et 100 CO2 en grammes par kilomètre ancien Cycle, ou entre 50 et 120 CO2 en grammes par kilomètre Nouveau Cycle WLTP l 'exonération est valable pendant 12 trimestres à partir du premier jour du trimestre en cours à la date de la première mise en circulation du véhicule.
→ le contrôle des trimestres restant pour les éxonérations partielles et le retraitement éventuel est à faire par l'utilisateur de la feuille de travail
NB : Une prochaine évolution sur la gestion des véhicules est en cours et permettra de récupérer encore plus d'informations sur la FT Excel TVS.